Sanctum Elysium

Conformité

Dormir sur ses deux oreilles.

Ici, on enlève le stress.

On croit à l'autonomie, mais on croit aussi que la vraie liberté passe par le respect des règles. Cette page est faite pour que tu comprennes exactement ce qui t'attend, sans bullshit.

Notre engagement : tout te dire clairement. Une fois que tu fais ta part, tu peux vraiment dormir tranquille.

🪙 Section 1

Fiscalité et Token

Le token est la seule partie du projet qui génère potentiellement des revenus imposables.

Chaque membre est responsable de déclarer ses propres gains dans son pays.

On encourage fortement la déclaration de tous les gains liés au projet et à la crypto. C'est traçable — autant le faire proprement dès le départ et ne plus y penser.

Ce qu'on fait :

⚒ Guides par pays — en cours de développement
🌱 Section 2

Environnement et LAND

Cette section concerne tout ce qui se passe physiquement sur la terre : agriculture, animaux, panneaux solaires, construction hors-réseau.

Les principaux points à surveiller :

Ces règles changent énormément d'une province à l'autre et d'un pays à l'autre. On va regrouper ici les informations les plus demandées par région. En attendant, commence par explorer comment le LAND Fund facilite l'accès collectif à la terre.

⚒ Guides par région — en cours de développement
⚖️ Section 3

Légal et administratif

Au-delà de l'environnement et des impôts, il y a des aspects légaux classiques :

Questions fréquentes

Dois-je déclarer mes gains sur les $MELY?

Oui. Comme tes tokens ne sont jamais gelés, tu gardes la liberté totale de vendre en tout temps. Cette flexibilité est l'un des grands avantages du projet. Par contre, cela signifie que chaque fois que tu vends ou échanges tes tokens, le profit réalisé (prix de vente moins prix d'achat) ainsi que les récompenses reçues doivent être déclarés comme gain en capital. Consulte un comptable ou un guide fiscal propre à ton pays — on en prépare un.

J'installe des panneaux solaires sur ma terre hors-réseau — ai-je besoin d'un permis?

Dans la plupart des provinces et pays, oui. Même hors-réseau, les normes électriques s'appliquent généralement. La bonne nouvelle : beaucoup d'endroits ont des exemptions ou des procédures simplifiées pour les petites installations résidentielles. On compile les règles par région — c'est exactement le type d'information qu'on va regrouper ici.

On est plusieurs à vouloir acheter une terre ensemble — est-ce risqué sans contrat?

Oui. Partager une propriété sans entente écrite, c'est l'une des situations les plus risquées légalement. Qui décide si quelqu'un veut vendre sa part? Que se passe-t-il si un membre décède? Un contrat de copropriété ou une structure légale adaptée (coopérative, fiducie) est essentiel. On prépare des guides pour t'aider à structurer ça correctement.

Libérons-nous ensemble aujourd'hui
des problèmes individuels futurs.

Aller plus loin

→ Comprendre le Token → Explorer le LAND Fund
Note importante : Cette page n'est pas un avis juridique. Ici on travaille en équipe pour créer des guides et des explications claires sur tout ce qui est lourd et essentiel à traverser. Comme ça, tout le monde peut dormir sur ses deux oreilles.

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